• 27 juin 2022
  • 18 h 00 min

Ordre du jour

0 Approbation du compte rendu

du CM du 11 avril

1 Information sur les délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire
2 Admission en non-valeur
3 Contribution 2022 à l’ACBHL
4 Financement 2021 à l’ASBH pour la gestion du centre social
5 Convention de reversement de la Taxe d’aménagement à la CCFM
6 Contrat de ville 2022 Participation communale aux différentes actions
7 Rapport annuel 2021 du délégataire concernant le service de l’eau et note d’informations de l’agence de l’eau
8 Remboursement d’une subvention octroyée à l’amicale du sanglier
9 Convention avec le Crédit Mutuel relative à la concession de places de stationnement
10 Remboursement des frais de cantine et des accueils périscolaires
11 Modification du tableau des effectifs
12 Cession de parcelle à l’association Communauté islamique de Moselle – Modification de délibération
13 Cession d’un délaissé de terrain aux époux Khebache
14 Dénomination et numérotation de la nouvelle rue du Rabelais 2
15 Consultation du public relative à l’installation temporaire d’une centrale d’enrobage à Chaud sur la commune d’Henriville
16 Subvention aux associations culturelles patriotiques et diverses
17 Subvention à l’association Elan pour une action de médiation sociale
18 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association musique municipale « Avant-garde Saint Jean » Section musique et octroi d’une subvention
19 Subvention aux associations sportives