• 30 juin 2025
  • 18 h 00 min
  • Hôtel de Ville - Salle du Conseil
01 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2025
02 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – budget annexe eau : modification de la délibération du 17 mars 2025
03 Décision modificative n° 2 budget ville – rectification des arrondis
04 Décision modificative n° 1 budget lotissement rectification des arrondis
05 Décision modificative n° 1 budget eau – rectification des arrondis + crédits supplémentaires
06 Admission en non-valeur
07 Réévaluation du loyer logement 1B groupe scolaire 3
08 Autorisation de recours à un commissaire de justice
09 Information utilisation délégation de compétences du conseil municipal au Maire
10 Détermination du nombre de délégués communautaires pour le prochain mandat 2026-2032
11 Contribution 2025 au Syndicat Intercommunal de l’ACBHL (Action Culturelle du Bassin Houiller Lorrain)
12 Convention de gestion du service de l’eau potable de Théding Sud entre la Communauté d’Agglomération de Forbach Porte de France et la ville de Farébersviller
13 Participation communale aux investissements du syndicat mixte du Winborn
14 Convention avec CDC Habitat pour l’enlèvement des encombrants
15 Modification délibération relative aux assistants germanophones
16 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
17 Demandes de subvention associations culturelles et patriotiques
18 Demandes de subventions Musique Municipale
19 Demande de subvention de la MAM « Les Amours »
20 Demande de subvention pour l’animation au sein de l’EHPAD
21 Octroi d’une subvention au Conseil de Fabrique
22 Demandes de subventions exceptionnelles
23 Avis du conseil municipal sur le projet de PLU de la commune de Théding
24 Attribution du marché « mise en conformité des eaux de pluie du lotissement Rabelais 2 »
25 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre RD 910
26 Externalisation de l’organisation des braderies sur Farébersviller par la société OFM 57 services
27 Convention de partenariat avec le Département de la Moselle dans le cadre de la création d’une médiathèque
28 Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2025/2026
29 Projet de rénovation du terrain de football : approbation du plan de financement
30 Octroi d’une subvention à l’association Elan
31 Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau