2. Information sur les délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire
3. Reconduction du partenariat avec l’ASBH pour le chantier d’insertion
4. CCFM – attribution de compensation 2024
5. CCFM – dotation de solidarité communautaire 2024
6. Participation 20232024 à la CISACS
9. Autorisation pour l’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget
10. Vote de crédits au compte 65748 subventions
11. Décision modificative n° 1 budget annexe eau (crédits supplémentaires)
12. Décision modificative n° 2 budget principal (crédits supplémentaires)
13. Décision modificative n° 1 budget annexe lotissement (crédits supplémentaires)
14. Participation financière à l’action 10 heures pour la solidarité
16. Demande avance de 7 000 € sur subvention pour frais de fonctionnement 2024 – musique municipale
17. Autorisation versement acompte sur subvention 2024 à l’association Elan
18. Admission en non-valeur – délégation de compétences à l’exécutif
20. Signature convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le CDG 57
21. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
22. Astreinte technique modification
23. Renouvellement de l’organisation de la semaine scolaire
24. Acquisition de l’étang et de ses abords
26. Dotation globale de fonctionnement -recensement de la longueur de voirie
27. Echange avec soulte entre la commune et M. et Mme Benoît ADAMY
29. Modification de la délibération du 12.4.2023 – échange entre la commune et M. François Geisler
31. Renouvellement des baux de chasse période 20242033 – création des commissions
32. Renouvellement des baux de chasse période 2024-2033 – délimitation des lots de chasse
34. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Far Futsal Cup
37. Motion pour la consolidation du réseau national de santé CAN-Filiéris