01. Désignation d’un correspondant incendie et secours
02. Désignation d’un correspondant défense
03. Convention avec le département relative aux travaux d’aménagement de la RD910
04. Annualisation du temps de travail de 3 emplois d’adjoints animations à temps non complet
05. Convention de mise à disposition par l’AITBH
06. Modification du règlement intérieur du Complexe Sportif Marcel Cerdan
Annexe 2026071006 – Règlement Cerdan modifié
07. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Annexe 2026071007 – Liste des commissaires CCID
08. Maintien des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2026
09. Information – convention d’honoraires avec le cabinet d’avocats SCP IOCHUM GUISO-HURAULT
10. Demande de subvention pour frais de fonctionnement par l’association « Solidarité Gueules Noires » pour l’année 2026
Annexe 2026071010 – Demande subv. Solidarité Gueules Noires