4. Convention de mise à disposition gratuite de locaux aux Restos du Coeur

4. Convention de mise à disposition gratuite de locaux aux Restos du Coeur (137 kB)

17. Demande subvention Amicale Anciens Combattants (64 kB)

16. Demande subvention Musique Municipale (64 kB)

24. Octroi de subventions à Moissons Nouvelles pour des actions spécifiques (63 kB)

21. Avis sur le P.L.U. de la commune de Béning-les St-Avold (65 kB)

20. Mise à jour du classement sonore des infrastructures routières de Moselle à annexer au P.L.U. en vigueur (92 kB)

19. Demande de subvention exceptionnelle Cercle sarde (63 kB)

18. Demande de subvention association Solidarité gueules noires (62 kB)

15. Projet d’établissement halte-garderie (63 kB)

14. Règlement de fonctionnement halte-garderie (63 kB)

13. Signature convention d’objectifs et de financement halte-garderie avec la CAF (63 kB)

12. Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF (149 kB)

11. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (147 kB)

10. Marché remplacement volets école du parc (62 kB)

9. Attribution du marché vidéoprotection de la ville (89 kB)

8. Attribution du marché désamiantage et démolition des locaux espace Binet-Freinet (65 kB)

7. Attribution du marché nettoyage des bâtiments communaux et des vitres (62 kB)

6. Réévaluation loyer logement 3a rue du stade – groupe scolaire 3 (90 kB)

5. Modification règlement général d’habitation (99 kB)

3. Passage au compte financier unique (68 kB)