00 Installation d’un nouveau conseiller municipal M. Mario MILIOTO

02 Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire

03 Décision modificative du budget principal n°2

04 Autorisation pour l’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget primitif

05 Vote de crédits au compte 65748 : subventions

06 Acceptation de la valeur de cession d’un véhicule Peugeot Partner

07 Autorisation versement acompte sur subvention 2023 à l’association ELAN

08 Proposition d’octroi d’une subvention de 200€ dans le cadre « 10h pour la solidarité (Restos du Cœur)

09 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux

10 Mise à jour de la délibération du 24/01/2019 relative au régime indemnitaire de la filière police municipal

11 Remboursement avance frais billet de train pour un montant de 72€

12 Affectation du fonds de soutien à l’investissement des petites communes pour 2022-2024

13 Participation 2022/2023 à la Commission Intercommunale de Soutien aux Activités Culturelles et Sportives du collège Holderith

14 Acquisition des parcelle n°48 et 49 section 22 appartenant aux héritiers Heiser

15 Acquisition parcelle n°213 section 19 appartenant à M. Luc Heiser

16 Acquisition parcelle 309 section 19 propriété des héritiers de M. Jillali Ben Laroussi

17 Attribution d’un numéro de voirie à la future agence du Crédit Mutuel ainsi qu’à une habitation chemin du Bruskir

18 Aménagement d’ensemble des abords du lotissement Rabelais 2 – Établissement échange Ville/François Geisler

19 Demande d’autorisation de déroger au PLU par  CDC Habitat au 29, 31, 33 et 35 avenue Victor Hugo

20 Demande d’autorisation de déroger au PLU par CDC Habitat au 1, 3, 5 rue des Marais

21 Demande d’autorisation de déroger au PLU par CDC Habitat au 2, 4 et 6 rue du Spitz

22 Rétrocession du bassin d’orage desservant le lotissement Rabelais I à la CCFM

23 Modification délibération n°13 du 19/09/2022 Dde de subvention au CD 57 – opération « Moselle annexée »

24 Demande de subvention exceptionnelle 2023 : 20ème anniversaire Clé de Far

25 Demande de subvention exceptionnelle Cercle Sarde : organisation fête de l’émigré

26 Demande de subvention exceptionnelle Musique Municipale : achats de pupitres

27 Demande d’avance de 5000€ sur subvention pour frais de fonctionnement 2023 Musique Municipale/École de Musique

31 Demande de subvention de fonctionnement 2022 – Confrérie de la Prune et de la Quetsche