Arrêté CAB-PPA n° 375 du 5 juillet 2024, réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable à compter du lundi 8 juillet 2024.

Accueil
Arrêté CAB-PPA n° 375 du 5 juillet 2024, réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable à compter du lundi 8 juillet 2024.

Arrêté CAB-PPA n° 375 du 5 juillet 2024, réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable à compter du lundi 8 juillet 2024. (2 MB)
Décharge Allergie (235 kB)
Dépliant monespacefamille (1 MB)
DOSSIER INSCRIPTION POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 Cantine et Périsco (89 kB)
Règlement Intérieur (2 MB)
05 Gestion patrimoniale et immobilisation _mise en place flux PES (143 kB)
23. Création de 5 emplois saisonniers supplémentaires (601 kB)
22. Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire (362 kB)
21. Jury criminel 2025 (661 kB)
20. Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire et des accueils périscolaires (3 MB)
19. Attribution du marché de travaux création de 3 salles de classe à l’école Victor Hugo – 1ère tranche (675 kB)
18 . Convention de subventionnement des assistants en langue allemande modification de la délibération en date du 13 avril 2024 (631 kB)
17. Modification de la délibération prise en date du 13 avril 2024 relative à la demande de subvention au titre du Fonds Vert recyclage foncier (1 MB)
16. Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller (567 kB)
15. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (594 kB)
14. Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique (602 kB)
13. Demandes de subvention diverses (599 kB)
12 . Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale (349 kB)
11. Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales (657 kB)
10. Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024-2025 (590 kB)

Arrêté CAB-PPA n° 375 du 5 juillet 2024, réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable à compter du lundi 8 juillet 2024. (2 MB)

Décharge Allergie (235 kB)

Dépliant monespacefamille (1 MB)

DOSSIER INSCRIPTION POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 Cantine et Périsco (89 kB)

Règlement Intérieur (2 MB)

05 Gestion patrimoniale et immobilisation _mise en place flux PES (143 kB)

23. Création de 5 emplois saisonniers supplémentaires (601 kB)

22. Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire (362 kB)

21. Jury criminel 2025 (661 kB)

20. Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire et des accueils périscolaires (3 MB)

19. Attribution du marché de travaux création de 3 salles de classe à l’école Victor Hugo – 1ère tranche (675 kB)

18 . Convention de subventionnement des assistants en langue allemande modification de la délibération en date du 13 avril 2024 (631 kB)

17. Modification de la délibération prise en date du 13 avril 2024 relative à la demande de subvention au titre du Fonds Vert recyclage foncier (1 MB)

16. Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller (567 kB)

15. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (594 kB)

14. Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique (602 kB)

13. Demandes de subvention diverses (599 kB)

12 . Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale (349 kB)

11. Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales (657 kB)

10. Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024-2025 (590 kB)

Mairie de Farebersviller

Farebersviller info

Bulletin Municipal 2ème sem 2025 (12 MB)

Bulletin 1er semestre 2025 (9 MB)

Bulletin 1er semestre 2024 (6 MB)

Bulletin Municipal 2ème semestre 2023 (4 MB)

Bulletin Municipal 1er semestre 2023 (5 MB)

Horaires