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Délibérations 29 01 2024
2023
Compte rendu de Conseil
Délibérations 2023
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Délibérations 25 09 2023
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Délibérations
Délibérations 05 décembre 2022
Délibérations 19 septembre 2022
Délibérations 27 juin 2022
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Convention encombrants
Convention encombrants
(238 kB)
30. Octroi d’une avance sur subvention à l’association Elan
(73 kB)
31. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau
(73 kB)
30. Octroi d’une avance sur subvention à l’association Elan
(73 kB)
29. Projet de rénovation du terrain de football
(133 kB)
27. Convention de partenariat avec le Département de la Moselle
(109 kB)
26. Externalisation de l’organisation des braderies sur Farébersviller
(76 kB)
25. Attribution du marché de travaux maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la RD910
(73 kB)
24. Attribution du marché mise en conformité des eaux de pluie du lotissement Rabelais
(68 kB)
23. Avis du conseil municipal sur le projet de PLU de la commune de Théding
(71 kB)
22. Demandes de subventions exceptionnelles
(99 kB)
21. Octroi d’une subvention au Conseil de fabrique
(72 kB)
20. Octroi d’une subvention pour l’animation au sein de l’EHPAD
(73 kB)
19. Demande de subvention de la MAM Les Mamours
(75 kB)
18. Demandes de subventions musique municipale
(79 kB)
17. Demandes de subventions des associations culturelles et patriotiques
(72 kB)
16. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
(256 kB)
15. Modification délibération relative aux assistants germanophones
(84 kB)
14. Convention avec CDC Habitat pour l’enlèvement des encombrants
(70 kB)
13. Participation communale aux investissements du syndicat mixte du Winborn
(78 kB)
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