3. Refacturation des frais d’affranchissement du CCAS 2022 et 2023

3. Refacturation des frais d’affranchissement du CCAS 2022 et 2023 (343 kB)

2. Information sur les délégations de compétences du CM au Maire (651 kB)

(607 kB)

37. Motion pour la consolidation du réseau national de santé CAN-Filiéris (661 kB)

36. Elaboration des cartographies des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production des énergies renouvelables (799 kB)

35. Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols (1 MB)

34. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Far Futsal Cup (574 kB)

33. Renouvellement des baux de chasse période 2024-2033 – choix de la procédure d’attribution du lot de chasse (593 kB)

32. Renouvellement des baux de chasse période 2024-2033 – délimitation des lots de chasse (569 kB)

31. Renouvellement des baux de chasse période 20242033 – création des commissions (605 kB)

30. Renouvellement des baux de chasse période 2024.2033 – approbation du cahier des clauses techniques particulières (904 kB)

29. Modification de la délibération du 12.4.2023 – échange entre la commune et M. François Geisler (665 kB)