28. Modification de la délibération du 1242023 échange avec soulte entre la commune t la SCI de la Rose

28. Modification de la délibération du 1242023 échange avec soulte entre la commune t la SCI de la Rose (686 kB)

27. Echange avec soulte entre la commune et M. et Mme Benoît ADAMY (2 MB)

26. Dotation globale de fonctionnement -recensement de la longueur de voirie (371 kB)

25. Etablissement d’un acte d’acquisition entre la ville de Farébersviller et M. Jean-Marie SAVARD liaison entre les lotissements (370 kB)

24. Acquisition de l’étang et de ses abords (424 kB)

23. Renouvellement de l’organisation de la semaine scolaire (604 kB)

22. Astreinte technique modification (400 kB)

21. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (954 kB)

20. Signature convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le CDG 57 (4 MB)

19. Contrat assurance risques statutaires 2025-2028 collectivités supérieures à 30 agents affilés CNRACL (800 kB)

18. Admission en non-valeur – délégation de compétences à l’exécutif (753 kB)

17. Autorisation versement acompte sur subvention 2024 à l’association Elan (410 kB)

16. Demande avance de 7 000 € sur subvention pour frais de fonctionnement 2024 – musique municipale (384 kB)

15. Actualisation de la délibération du 17.12.2018 relative notamment aux tarifs de location des salles municipales (706 kB)

14. Participation financière à l’action 10 heures pour la solidarité (371 kB)

13. Décision modificative n° 1 budget annexe lotissement (crédits supplémentaires) (879 kB)

12. Décision modificative n° 2 budget principal (crédits supplémentaires) (1 MB)

11. Décision modificative n° 1 budget annexe eau (crédits supplémentaires) (797 kB)

10. Vote de crédits au compte 65748 subventions (516 kB)

9. Autorisation pour l’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget (747 kB)