02 Admission en non valeur

02 Admission en non valeur (389 kB)

01 Information sur les délégations de compétences du conseil munipal au maire (451 kB)

PV Conseil Municipal 11 avril 2022 2/2 (450 kB)

PV Conseil Municipal 11 avril 2022 1/2 (668 kB)

18 Location de salles municipales – salle Rabelais (653 kB)

17 propositions d’octroi de subventions (386 kB)

16 Convention de mise à disposition de locaux à l’association La Cravate Solidaire_ (249 kB)

15 Motion de soutien au régime spécial de sécurité sociale minière (407 kB)

14 Liaison des lotissement la ferme champêtre du bruskir et Rabelais 2 – acquisition de parcelles appartenant à la SARL Pierre Casenave (452 kB)

13 Cession de la parcelle n°532 en section 17 au profit de M. Mehmet YILDIRIM (407 kB)

12 Suppression du passage à niveau n°103 (421 kB)

11 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (462 kB)

10 Versement d’une subvention à la fondation 30 millions d’amis (408 kB)

09 programme FUS@E (384 kB)

08 Utilisation des délégations du CM au maire (155 kB)

07 Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2022 (427 kB)

06 RECTIFICATIF – Désignation des membres délégués aux syndicats et organismes extérieurs (549 kB)

05 Modification de la constitution des commissions permanentes désignation des membres (145 kB)

04 Modification de la délibération du 26 mai 2020 portant formation des commissions municipales permanentes (415 kB)

03 Indemnités de fonction des élus (154 kB)