05 Gestion patrimoniale et immobilisation _mise en place flux PES

05 Gestion patrimoniale et immobilisation _mise en place flux PES (143 kB)

23. Création de 5 emplois saisonniers supplémentaires (601 kB)

22. Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire (362 kB)

21. Jury criminel 2025 (661 kB)

20. Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire et des accueils périscolaires (3 MB)

19. Attribution du marché de travaux création de 3 salles de classe à l’école Victor Hugo – 1ère tranche (675 kB)

18 . Convention de subventionnement des assistants en langue allemande modification de la délibération en date du 13 avril 2024 (631 kB)

17. Modification de la délibération prise en date du 13 avril 2024 relative à la demande de subvention au titre du Fonds Vert recyclage foncier (1 MB)

16. Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller (567 kB)

15. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (594 kB)

14. Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique (602 kB)

13. Demandes de subvention diverses (599 kB)

12 . Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale (349 kB)

11. Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales (657 kB)

10. Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024-2025 (590 kB)

9. Demande de subvention au CD57 dans le cadre de l’opération Moselle libérée 2024-2025 (586 kB)

8. Demande de subvention AGAPES pour l’animation à la maison de retraite (382 kB)

7. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau (400 kB)

6. Admission en non-valeur – certificat d’irrécouvrabilité (360 kB)

4. Contribution 2024 au Syndicat Intercommunal de l’ACBHL (587 kB)