3. Proposition de reprise du tracteur CASE JXU 100 par les Ets Jean Klein

3. Proposition de reprise du tracteur CASE JXU 100 par les Ets Jean Klein (368 kB)

2. Décision modificative n°1 budget principal (707 kB)

3636-Elaboration des cartographies des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production des énergies renouvelables (3 MB)

36-Annexe cartographie ZAENR (3 MB)

35-Proposition de motion pour le maintien d’un service public postal de qualité à Farébersviller. (102 kB)

34-Octroi d’une subvention exceptionnelle à Moissons Nouvelles pour une action spécifique (92 kB)

33-Convention de subventionnement des assistants en langue allemande modification de la délibération en date du 25 septembre 2023 (93 kB)

32-Actualisation du règlement intérieur général des salles municipales (65 kB)

31-Demande de subvention au titre du Fonds vert recyclage foncier modification de la délibération prise en date du 11 mars 2024 (111 kB)

31-Annexe Reglement_interieur salles (2)-tampon (65 kB)

30-Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2024 (105 kB)

29-Attribution du marché pour la rénovation du cimetière de la cité (103 kB)

28-Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (89 kB)