Procès verbal – Conseil Municipal 14 mars 2022
01 Démission de Mme Lisa DEHAR et installation de Mme Cindy BECKENDORF
02 Election de la liste candidate aux fonctions d’adjoints modification du nombre
03 Indemnités de fonction des élus
04 Modification de la délibération du 26 mai 2020 portant formation des commissions municipales permanentes
05 Modification de la constitution des commissions permanentes désignation des membres
06 RECTIFICATIF – Désignation des membres délégués aux syndicats et organismes extérieurs
07 Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2022
08 Utilisation des délégations du CM au maire
09 programme FUS@E
10 Versement d’une subvention à la fondation 30 millions d’amis
11 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
12 Suppression du passage à niveau n°103
13 Cession de la parcelle n°532 en section 17 au profit de M. Mehmet YILDIRIM
14 Liaison des lotissement la ferme champêtre du bruskir et Rabelais 2 – acquisition de parcelles appartenant à la SARL Pierre Casenave
15 Motion de soutien au régime spécial de sécurité sociale minière
16 Convention de mise à disposition de locaux à l’association La Cravate Solidaire
17 propositions d’octroi de subventions
18 Location de salles municipales – salle Rabelais