13. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé

13. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (587 kB)

12. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz (917 kB)

11. Reconduction de la convention Moselle Jeunesse (367 kB)

10. Régularisation d’octroi d’une subvention à l’association Espérance Far Futsal (373 kB)

9. Proposition d’adhésion à la mission de vérification des dossiers CNRACL (623 kB)

8. Renouvellement adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 (889 kB)

7. Modification et actualisation du tableau des effectifs des emplois communaux (582 kB)

6. Contrat d’apprentissage CAP accompagnement éducatif petite enfance (816 kB)

5. Renouvellement convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis (657 kB)

4. Participation 2024 au Fonds départemental d’aide aux jeunes en difficulté (683 kB)

3. Demandes d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables (2 MB)

2. Décision modificative n° 2 du budget principal (884 kB)

Procès verbal – Conseil Municipal 05 décembre 2022 (497 kB)

Procès verbal – Conseil Municipal 23 septembre 2022 (435 kB)

Procès verbal – Conseil Municipal 27 juin 2022 (414 kB)

Procès verbal – Conseil Municipal 11 avril 2022 (519 kB)

Procès verbal – Conseil Municipal 14 mars 2022 (392 kB)