53. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

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53. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

53. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026 (53 kB)
Plan Canicule 2026 (8 MB)
Dossier inscription cantine et périscolaires 2026_2027 (233 kB)
Règlement intérieur Périscolaire _2026 (190 kB)
23. Installation des conseillers municipaux à la suite de démissions (73 kB)
arrêté préfectoral DDT/SABE/NPN-n° 48 en date du 22 juillet 2016 Interdiction de brûlage (267 kB)
Arrêté Préfectoral réglementant la détention, le transport et la conso de protoxyde d’azote en Moselle du 11.06.26 au 15.06.26 (2 MB)
Arrêté d’autorisation de pénétrer dans des propriétés privées au profit de la DREAL dans le cadre de la réalisation de l’inventaire national du patrimoine naturel en région Grand Est. (326 kB)
PV Conseil Municipal 01/04/2026 (377 kB)
PV Conseil Municipal 22/03/2026 (369 kB)
Arrêté Préfectoral réglementant la détention, le transport et la conso de protoxyde d’azote en Moselle du 04.06.26 au 08.06.26 (2 MB)
arrêté préfectoral n° 2026-DCAT-BEPE-201 du 26 mai 2026 portant enregistrement pour l’exploitation d’un entrepôt logistique au profit de la société Woehl et Compagnie sur la commune d’Henriville. (3 MB)
Bulletin d’inscription Concours Fleurissement 2026 (516 kB)
Arrêté portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical de type « rave party », « free party » ou « teknival » dans le département de la Moselle du vendredi 22 mai 2026 à 18H00 au mardi 26 mai 2026 à 08H00. (1 MB)
arrêté portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de la Moselle du vendredi 22 mai 2026 à 18h00 au mardi 26 mai 2026 à 08h00. (2 MB)
Compte rendu Réunion ordinaire du 28/04/2026 (439 kB)
Compte rendu Réunion ordinaire du 12/02/2026 (287 kB)
Compte rendu Réunion ordinaire du 14/04/2026 (929 kB)
Tableau des Commissions permanentes 2026 (195 kB)
Délibération relative à la facturation des dépôts d’ordures sauvages 28_07_2020 (126 kB)