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Ordre du jour – Conseil Municipal du 22/03/2026
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Ordre du jour – Conseil Municipal 15 décembre – Salle du Conseil
Délibérations 2025
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Délibérations 2023
Délibérations 11 12 2023
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Annexes 2026042334-Règlement Budgétaire et Financier
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Annexes 2026042334-Règlement Budgétaire et Financier
Annexes 2026042334-Règlement Budgétaire et Financier
(803 kB)
Annexes 2026042333-Tableau effectifs emplois communaux
(65 kB)
Annexes 2026042331-Avenant n°3 contrat eau
(111 kB)
Annexes 2026042328-dossier dde subvention
(2 MB)
Annexes 2026042327- Moissons Nouvelles
(2 MB)
Annexes 2026042325-ASBH chantier insertion 2025
(175 kB)
Annexe 2026042346-financement EHPAD
(112 kB)
Annexe 2026042345-convention petites villes de demain
(161 kB)
Annexe 2026042343-convention d’occupation précaire
(202 kB)
Annexe 2026042337-budget primitif 2026
(758 kB)
52. Désignation au sein de l’association AGAPES
(64 kB)
51. Désignation dans les organismes extérieurs
(112 kB)
50. Approbation du projet et du plan de financement de l’aménagement d’un parc urbain pédagogique en cœur de quartier – Projet de l’ancienne friche
(87 kB)
49. Approbation du plan de financement de la rénovation et mise au norme du terrain de football
(84 kB)
48. Approbation du projet et du plan de financement de la rénovation du Centre Social
(93 kB)
47. Attribution de marché – Volets école du Parc
(65 kB)
46. Garantie de prêt pour travaux EHPAD
(84 kB)
44. Servitude ENEDIS – Régularisation d’un acte authentique
(71 kB)
43. Cession de parcelle et convention d’occupation précaire rue François Rabelais
(89 kB)
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