Arrêté CAB/DS/PSI n°255 – 18/12/2025 interdiction rassemblement tuning – 19 12 2025 au 22 12 2025

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Arrêté CAB/DS/PSI n°255 – 18/12/2025 interdiction rassemblement tuning – 19 12 2025 au 22 12 2025

Arrêté CAB/DS/PSI n°255 – 18/12/2025 interdiction rassemblement tuning – 19 12 2025 au 22 12 2025 (1 MB)
Avenant eau CM 15 12 2025 (752 kB)
Convention le phare (176 kB)
21. Plan intercommunal de sauvegarde (PICS) (67 kB)
20. Information au conseil municipal concernant les marchés publics.. (68 kB)
19. Décision modificative n° 2 budget annexe eau (crédits supplémentaires) (101 kB)
18. Fixation du montant de la surtaxe eau au m3 pour la partie de Théding Sud (72 kB)
17. Avenant n°2 au contrat de délégation du service public d’alimentation en eau potable (70 kB)
16. Demande de subvention au département de la Moselle pour une action culturelle pour la promotion de la lecture (64 kB)
15. Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque médiathèque et validation du nom de la structure (63 kB)
14. Concours de biscuits et gâteaux de Noël adoption du réglement et fixation des prix (226 kB)
13. Fixation de la tarification pour autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre commercial (66 kB)
12. Demande de subvention de l’association Les Amis du Bois (65 kB)
11. Participation financière de la commune à l’association Elan pour la gestion du centre social pour l’exercice 2026 (100 kB)
10. demande de subvention exceptionnelle de l’association Far Futsal club (68 kB)
9. Reconduction du partenariat avec l’ASBH pour le chantier d’insertion 2025 (174 kB)
8. Participation financière à l’action journée de la solidarité en faveur de l’association Enza (66 kB)
7. Facturation au CCAS des frais 2024 relatifs au DRE (69 kB)
6. Participation 20252026 à la CISACS (67 kB)
4. Autorisation d’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget (170 kB)

Arrêté CAB/DS/PSI n°255 – 18/12/2025 interdiction rassemblement tuning – 19 12 2025 au 22 12 2025 (1 MB)

Avenant eau CM 15 12 2025 (752 kB)

Convention le phare (176 kB)

21. Plan intercommunal de sauvegarde (PICS) (67 kB)

20. Information au conseil municipal concernant les marchés publics.. (68 kB)

19. Décision modificative n° 2 budget annexe eau (crédits supplémentaires) (101 kB)

18. Fixation du montant de la surtaxe eau au m3 pour la partie de Théding Sud (72 kB)

17. Avenant n°2 au contrat de délégation du service public d’alimentation en eau potable (70 kB)

16. Demande de subvention au département de la Moselle pour une action culturelle pour la promotion de la lecture (64 kB)

15. Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque médiathèque et validation du nom de la structure (63 kB)

14. Concours de biscuits et gâteaux de Noël adoption du réglement et fixation des prix (226 kB)

13. Fixation de la tarification pour autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre commercial (66 kB)

12. Demande de subvention de l’association Les Amis du Bois (65 kB)

11. Participation financière de la commune à l’association Elan pour la gestion du centre social pour l’exercice 2026 (100 kB)

10. demande de subvention exceptionnelle de l’association Far Futsal club (68 kB)

9. Reconduction du partenariat avec l’ASBH pour le chantier d’insertion 2025 (174 kB)

8. Participation financière à l’action journée de la solidarité en faveur de l’association Enza (66 kB)

7. Facturation au CCAS des frais 2024 relatifs au DRE (69 kB)

6. Participation 20252026 à la CISACS (67 kB)

4. Autorisation d’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget (170 kB)

Mairie de Farebersviller

Farebersviller info

Bulletin Municipal 2ème sem 2025 (12 MB)

Bulletin 1er semestre 2025 (9 MB)

Bulletin 1er semestre 2024 (6 MB)

Bulletin Municipal 2ème semestre 2023 (4 MB)

Bulletin Municipal 1er semestre 2023 (5 MB)

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