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Délibérations 11 03 2024
Délibérations 29 01 2024
2023
Compte rendu de Conseil
Délibérations 2023
Délibérations 11 12 2023
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Délibérations 13 03 2023
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Délibérations 05 décembre 2022
Délibérations 19 septembre 2022
Délibérations 27 juin 2022
Délibérations 11 avril 2022
Délibérations 14 mars 2022
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Vente muguet 1er mai
Accueil
Vente muguet 1er mai
Vente muguet 1er mai
(52 kB)
18 – Modification de la délibération du 25112024
(776 kB)
17 – Remboursement du montant d’une concession cimetière
(359 kB)
14 – Attribution du marché climatisation centre François Rabelais
(379 kB)
13 – Mise en place d’une aprt supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP
(1 MB)
12 – Actualisation du tableau des effectifs des emplois communaux
(744 kB)
11 – Création d’emplois saisonniers
(369 kB)
10 – Paiement par la plateforme PayfIP pour le recouvrement des droits de place
(611 kB)
9 – Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2030
(380 kB)
8 – Maintien des tarifs de la TLPE pour l’année 2025
(745 kB)
7 – Vote du BP eau 2025
(377 kB)
6 – Vote du BP lotissement 2025
(636 kB)
5 – Vote du BP ville 2025
(368 kB)
4 – Rapport budgétaire 2025 note de présentation brève et synthétique
(4 MB)
3 – Vote des taux des impôts directs
(2 MB)
2 – Modification de la délibération relative à la composition des commissions permanentes
(925 kB)
16 – Demande de subvention Ambition Moselle – Aménagement de la RD 910 entre le chemin du Bruskir et le giratoire de la cité, rue du Dragon ainsi que la voie d’insertion vers le complexe sportif Marcel Cerdan
(180 kB)
Programme Balade du Mineur et Jambon à la broche
(60 kB)
Bulletin d’inscription et règlement Concours Fleurissement 2025
(482 kB)
fermeture commerce 18 avril
(424 kB)
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