18. Enquête publique relative au projet de décarbonation (efficacité énergétique et changement de combustible pour l’alimentation du four de fusion) ..

18. Enquête publique relative au projet de décarbonation (efficacité énergétique et changement de combustible pour l’alimentation du four de fusion) .. (702 kB)

13. Attribution d’un numéro de voirie rue du Calvaire (385 kB)

11. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (387 kB)

10. Remboursement loyer logement et garage (381 kB)

09. Récupération des frais d’affranchissement 2024 du CCAS (368 kB)

08. Subvention 2025 à Moissons Nouvelles – secteur prévention spécialisée (598 kB)

7. Participation financière de la commune à l’association Elan pour la gestion du centre social pour l’exercice 2025 (717 kB)

06. Vote de crédits au compte 65748 – subventions 2025 (382 kB)

05. Autorisation pour l’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget primitif (775 kB)

04. CCFM – dotation de solidarité communautaire 2025 (368 kB)

3. CCFM – attribution de compensation 2025 (356 kB)

2. Délibération modificative n° 3 – budget principal écritures de virements de crédits (1001 kB)

20. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Far Futsal Club » (356 kB)

24. Redevance consommation d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 (208 kB)

23. Convention d’objectifs et de moyens 2025-2030 gestion du centre social Saint-Exupéry par l’association Elan (3 MB)

21. Demande de subvention exceptionnelle de l’association Far Futsal Académie (346 kB)

19. Acquisition des parcelles n° 317, 318 et 319 en section 3 rue du Calvaire (353 kB)

18. Acquisition de l’étang et de ses abords délibération complémentaire à celle du 11.12.2023 (2 MB)